Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUSCHAMP
FRANCE BIO ENGRAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523996
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque HUMUSCHAMP

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BIO ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMUSCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BIO ENGRAIS domicilié(e) 8 rue du Dauphiné, 69800 SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et GUERRE - France.

La marque HUMUSCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUSCHAMP est expirée depuis le 21 juin 1998.

FRANCE BIO ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOCHAMP , BIOTERRE , BIOHUMAC


FRANCE BIO ENGRAIS (S.A.) - 8 rue du Dauphiné, 69800 SAINT PRIEST - France


Cabinet LAURENT et GUERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

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